Déposée le 8 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.A.B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « Eléade »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.A.B domicilié(e) 14 rue de l'Industrie, ZI de la Courbière,49450 SAINT MACAIRE EN MAUGES - 49450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 517 847 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
P.A.B. Société par actions simplifiée - 14 rue de l'Industrie, ZI de la Courbière,49450 SAINT MACAIRE EN MAUGES - 49450 - France - SIREN 331517847
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50
Matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, menuiserie métallique, menuiserie mixte métal-bois, portes, fenêtres, châssis, croisées, portes-fenêtres, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci comportant des parties métalliques.
Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, menuiserie non métallique, menuiserie en matière plastique, menuiserie mixte bois-métal, menuiserie mixte bois-matière plastique, menuiserie mixte bois polychlorure de vinyle, portes, fenêtres, châssis, croisées, portes-fenêtres, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci comportant des parties non métalliques.
Services d'installation, de réparation et de rénovation des produits précités.
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